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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Cuisine Solutions
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PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE
Cuisine Solutions, S.A. au capital de 2 126 000 €

Numéro de dépôt :
3186965
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE de Cuisine Solutions

Présentation de la marque PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) Cuisine Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Cuisine Solutions domicilié(e) Ecoparc - 1, Allée des Tilleuls,27400 HEUDEBOUVILLE - 27400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 006 677 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'Avocats Philippe DELCLUZE domicilié(e) 15, rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHE ARTISANALE DE NORMANDIE est expirée depuis le 1 octobre 2012.

Cuisine Solutions a également déposé les autres marques suivantes : Pêche Artisanale de Normandie , VIE DE FRANCE , CUISINES SELECTION , C2S , MICROROTI , VIE DE FRANCE , CULIFRANCE , UNIQUE FOODS , MICROGRATIN


Cuisine Solutions, S.A. au capital de 2 126 000 € - Ecoparc - 1, Allée des Tilleuls,27400 HEUDEBOUVILLE - 27400 - France - SIREN 348006677


Cabinet d'Avocats Philippe DELCLUZE - 15, rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Viande (à l'exception de la viande de porc et de la viande de volaille) , viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée "Porc de Normandie", poissons fournis par un artisan pêcheur, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille de Normandie", gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures ; œufs, lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) , fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Camenbert de Normandie" ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.